PROGRAMME A131 MILLESIME 2010 TRAVAUX DE RENFORCEMENT SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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8 résultats pour la valeur "26/02/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ÉLECTRIFICATION 2010 OPÉRATIONS "AU COUP PAR COUP"- 1ÈRE LISTE PROGRAMME C 221
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS APRECIAL 2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMMES 2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS PREMIERE PROGRAMMATION POUR 2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin